Marque expirée - Marque en non vigueur

se sian acoumpagna Domaine Mathieu 2008
DOMAINE MATHIEU, scea

Numéro de dépôt :
3635312
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
se sian acoumpagna Domaine Mathieu 2008 de DOMAINE MATHIEU

Présentation de la marque se sian acoumpagna Domaine Mathieu 2008

Déposée le 9 mars 2009 par DOMAINE MATHIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « se sian acoumpagna Domaine Mathieu 2008 »

Le déposant est DOMAINE MATHIEUTODO domicilié(e) 3 bis Route de Courthezon - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 159 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MATHIEU domicilié(e) 3 bis Route de Courthezon - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque se sian acoumpagna Domaine Mathieu 2008 est expirée depuis le 9 mars 2019.

DOMAINE MATHIEU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ANDRÉ MATHIEU , SERIZIERS , VIN DI FELIBRE , LA CENTENAIRE


DOMAINE MATHIEU, scea - 3 bis Route de Courthezon - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 348159336


DOMAINE MATHIEU - 3 bis Route de Courthezon - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vin de pays ou appellation d'origine ; spiritueux extraits ou essences alcooliques.